Réglement Intérieur

Le Réglement Intérieur du collège

Par CHRISTOPHE LAMARCHE, publié le vendredi 21 mars 2014 12:04 - Mis à jour le mercredi 20 septembre 2017 20:55

Le règlement intérieur d'un collège est le document qui définit l'ensemble des règles de vie de l'établissement et fixe les droits et les devoirs de chaque membre de la communauté.

Le règlement intérieur est porté à la connaissance de tous les membres de la communauté scolaire, notamment le jour de la rentrée scolaire.  Il est remis à l'élève à cette occasion ou lors de l'inscription (via le carnet de correspondance). Il est également affiché dans l'établissement.

Le règlement intérieur rassemble et fixe dans un seul document l'ensemble des règles de vie dans l'établissement.

Il rappelle les règles de civilité et de comportement.

Il détermine notamment les conditions dans lesquelles sont mis en œuvre :

  • la liberté d'information et la liberté d'expression dont dispose chaque élève, dans le respect du pluralisme et du principe de neutralité,
  • le respect des principes de laïcité et de pluralisme,
  • le devoir de tolérance et de respect d'autrui dans sa personnalité et dans ses convictions,
  • les garanties de protection contre toute agression physique ou morale et l'interdiction de la violence,
  • la prise en charge progressive par l'élève de sa responsabilité dans la pratique de ses activités.

 

Il fixe, par ailleurs, les mesures d'organisation de l'établissement comme :

  • les heures d'entrée et de sortie des élèves,
  • leur surveillance,
  • les conditions d'accès aux locaux,
  • la sortie des élèves durant les temps libres entre les cours,
  • le contrôle et la gestion des retards et des absences,
  • l'organisation des études.

 

Il traite aussi :

  • de l'usage ou l'interdiction de certains objets personnels (téléphone et smartphone, ordinateurs portables, tablettes, lecteurs de musique, objets dangereux, armes...),
  • de l'interdiction de fumer ou de consommer de l'alcool ou des drogues.

 

Pièces jointes